Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOURSITEL
Numéro de dépôt :
1334259
Date de dépôt :
18/11/1985
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
18/11/1995
Présentation de la marque BOURSITEL
Déposée le 18 novembre 1985 par monsieur VERNAY Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « BOURSITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOURSITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURSITEL est expirée depuis le 18 novembre 1995.
VERNAY Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21